Référence du document

2019/2168(INI)  
Résorber le fossé numérique entre les femmes et les hommes: la participation des femmes à l'économie numérique  
Informations de base  

2019/2168(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
4.10.04 Egalité des genres

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
19/12/2019
Annonce en plénière de la saisine de la commission
12/11/2020
Vote en commission
24/11/2020
Dépôt du rapport de la commission
21/01/2021
Résultat du vote au parlement
21/01/2021
Débat en plénière
21/01/2021
Décision du Parlement
21/01/2021
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2019/2168(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/9/01542
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    10/09/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    30/09/2020
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    24/11/2020
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    21/01/2021
    EP
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    10/09/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    30/09/2020
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    24/11/2020
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
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