Référence du document

2019/2975(RSP)  
Résolution sur la stratégie européenne en faveur des personnes handicapées pour l’après-2020  
Informations de base  

2019/2975(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
1.20.02 Droits sociaux et économiques
4.10.06 Personnes handicapées
4.10.08 Egalité de traitement des personnes, anti-discrimination

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/12/2019
Débat en plénière
17/06/2020
Résultat du vote au parlement
17/06/2020
Décision du Parlement
18/06/2020
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2019/2975(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/9/02204
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    03/02/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/02/2020
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    17/06/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/06/2020
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    14/12/2020
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    03/02/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    04/02/2020
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    17/06/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/06/2020
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    14/12/2020
    EC