Référence du document

2020/2008(INI)  
Vieillissement de la population du vieux continent - possibilités et enjeux liés à la politique du vieillissement de la politique après 2020  
Informations de base  

2020/2008(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.05 Inclusion sociale, pauvreté, revenu minimum
4.10.07 Personnes agées
4.10.11 Retraites, pensions
4.10.14 Démographie
4.15.04 Main-d'oeuvre, mobilité et conversion professionnelles, conditions de travail

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/01/2020
Annonce en plénière de la saisine de la commission
27/05/2021
Vote en commission
04/06/2021
Dépôt du rapport de la commission
05/07/2021
Débat en plénière
07/07/2021
Résultat du vote au parlement
07/07/2021
Décision du Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2020/2008(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/9/01676
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    11/09/2020
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    28/09/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/10/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/10/2020
    EP
     
    Avis de la commission
    AGRI  
    28/10/2020
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    04/06/2021
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    07/07/2021
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    26/11/2021
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    11/09/2020
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    28/09/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/10/2020
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/10/2020
    EP
     
    Avis de la commission
    AGRI  
    28/10/2020
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    04/06/2021
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    07/07/2021
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    26/11/2021
    EC