Document reference

2016/2228(INI)  
Politique intégrée de l'Union européenne pour l'Arctique  
Informations de base  

2016/2228(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
6.40 Relations avec les pays tiers

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
27/04/2016
Publication du document de base non-législatif
15/09/2016
Annonce en plénière de la saisine de la commission
15/09/2016
Annonce en plénière de la saisine d'une commission jointe
31/01/2017
Vote en commission
08/02/2017
Dépôt du rapport de la commission
15/03/2017
Débat en plénière
16/03/2017
Résultat du vote au parlement
16/03/2017
Décision du Parlement
16/03/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2228(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 58; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CJ26/8/07812
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    REGI  
    07/12/2016
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    07/12/2016
    EP
     
    Avis de la commission
    PECH  
    07/12/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/02/2017
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/03/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    27/04/2016
    ECHR
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    22/08/2017
    EC
     
  • Autres institutions 
    Document de base non législatif
     
    27/04/2016
    ECHR
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    27/04/2016
    ECHR
    Avis de la commission
    REGI  
    07/12/2016
    EP
     
    Avis de la commission
    INTA  
    07/12/2016
    EP
     
    Avis de la commission
    PECH  
    07/12/2016
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/02/2017
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    16/03/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    22/08/2017
    EC