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AMENDEMENTS 1 - 3 - Projet de rapport Projet de budget rectificatif nº 3 du budget 2024 visant à renforcer le Parquet européen après l'adhésion de la Pologne et la participation prévue de la Suède
Siegfried MUREŞAN
MINUTES - Tuesday, 7 November 2023 EN
PROJET DE RAPPORT relatif à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif nº 3 du budget 2024 visant à renforcer Le Parquet européen après l'adhésion de la Pologne et la participation prévue de la Suède
Siegfried MUREŞAN
Délai de dépôt des amendements :
18-04-2024
MINUTES - Monday, 5 February 2024 EN
MINUTES - Monday, 11 December 2023 EN
MINUTES - Monday, 2 October 2023 EN
MINUTES - Monday, 10 July 2023 EN
PROCÈS-VERBAL - Lundi 11 mars 2024
MINUTES - Monday, 17 April 2023 EN
AMENDEMENTS 1 - 7 - Projet de rapport Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés à la suite d’une demande de l’Allemagne – EGF/2023/003 DE/Vallourec
Jens GEIER
AMENDEMENTS 1 - 4 - Projet de rapport Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés (demande présentée par le Danemark – EGF/2023/004 DK/Danish Crown)
Janusz LEWANDOWSKI
AMENDEMENTS 1 - 2 - Projet de rapport Mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés – EGF/2024/000 TA 2024 – Assistance technique sur l’initiative de la Commission
Margarida MARQUES
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 14 février 2024
PROCÈS-VERBAL - Mardi 19 mars 2024
MINUTES - Monday, 6 March 2023 EN
AMENDEMENTS 1 - 20 - Projet de rapport Projet de budget rectificatif nº 1 au budget général 2024 - Modification du budget 2024 requise à la suite de la révision du CFP
Siegfried MUREŞAN
PROCÈS-VERBAL - Lundi 6 février 2023
PROCÈS-VERBAL - Lundi 11 mars 2024
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 24 janvier 2024
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 22 février 2024
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 29 février 2024
AMENDEMENTS 1 - 54 - Projet de rapport État prévisionnel des recettes et des dépenses pour l’exercice 2025 – section I – Parlement européen
Anna-Michelle ASIMAKOPOULOU
PROJET DE RAPPORT relatif à la position du Conseil sur le projet de budget rectificatif n° 1/2024 de l'Union européenne pour l'exercice 2024 – Modification du budget 2024 requise à la suite de la révision du CFP
Siegfried MUREŞAN
Délai de dépôt des amendements :
22-03-2024
PROCÈS-VERBAL - Lundi 4 mars 2024
PROCÈS-VERBAL - Mardi 13 février 2024
PROCÈS-VERBAL - Lundi 27 mars 2023 - Mardi 28 mars 2023
PROCÈS-VERBAL - Lundi 17 avril 2023
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 1 mars 2023 - Jeudi 2 mars 2023
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés – EGF/2024/000 TA 2024 – Assistance technique sur l’initiative de la Commission
Margarida MARQUES
Délai de dépôt des amendements :
26-03-2024
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés (demande présentée par le Danemark – EGF/2023/004 DK/Danish Crown)
Janusz LEWANDOWSKI
Délai de dépôt des amendements :
26-03-2024
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés à la suite d’une demande de l’Allemagne – EGF/2023/003 DE/Vallourec
Jens GEIER
Délai de dépôt des amendements :
26-03-2024
Avis sur les propositions de la Commission relatives à un règlement en ce qui concerne la réattribution de tâches scientifiques et techniques et améliorant la coopération entre les agences de l’Union dans le domaine des produits chimiques (2023/0455(COD)), à une directive en ce qui concerne la réattribution de tâches scientifiques et techniques à l’Agence européenne des produits chimiques (2023/0454(COD)) et à un règlement établissant une plateforme de données commune sur les produits chimiques (2023/0453(COD))
Johan VAN OVERTVELDT
Avis sur les propositions de la Commission relatives à un règlement en ce qui concerne la réattribution de tâches scientifiques et techniques et améliorant la coopération entre les agences de l’Union dans le domaine des produits chimiques (2023/0455(COD)), à une directive en ce qui concerne la réattribution de tâches scientifiques et techniques à l’Agence européenne des produits chimiques (2023/0454(COD)) et à un règlement établissant une plateforme de données commune sur les produits chimiques
Johan VAN OVERTVELDT
Avis sur les propositions de la Commission relatives à un règlement en ce qui concerne la réattribution de tâches scientifiques et techniques et améliorant la coopération entre les agences de l’Union dans le domaine des produits chimiques (2023/0455(COD)), à une directive en ce qui concerne la réattribution de tâches scientifiques et techniques à l’Agence européenne des produits chimiques (2023/0454(COD)) et à un règlement établissant une plateforme de données commune sur les produits chimiques
Johan VAN OVERTVELDT
WORKING DOCUMENT on Pilot projects and Preparatory actions in budgets 2024 and 2025 EN
Victor NEGRESCU
PROJET DE RAPPORT sur l’état prévisionnel des recettes et des dépenses du Parlement européen pour l’exercice 2025
Anna-Michelle ASIMAKOPOULOU
Délai de dépôt des amendements :
14-03-2024
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 22 février 2024
MISSION REPORT following the Committee on Budgets’ delegation to Senegal, 21-25 February 2022 EN
MISSION REPORT following the Committee on Budgets’ mission to Turkey, 23-25 May 2022 EN
MISSION REPORT following the Committee on Budgets’ delegation to Lisbon and Braga (Portugal), 18-20 July 2022 EN
MISSION REPORT following the Committee on Budgets’ ad hoc delegation to Maputo and Beira (Mozambique), 23-28 July 2023 EN
Avis sur la proposition de la Commission relative au règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des procédures de l’Union pour l’autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et établissant des règles régissant l’Agence européenne des médicaments
Johan VAN OVERTVELDT
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 22 février 2024
AMENDEMENTS 141 - 552 - Projet de rapport Mise en place du mécanisme pour les réformes et la croissance dans les Balkans occidentaux
Karlo RESSLER
Tonino PICULA
AVIS sur le Semestre européen pour la coordination des politiques économiques 2024
Margarida MARQUES
AMENDEMENTS 1 - 27 - Projet de rapport contenant une proposition de résolution non législative sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE, Euratom) 2020/2093 fixant le cadre financier pluriannuel pour les années 2021 à 2027
Jan OLBRYCHT
Margarida MARQUES
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 24 janvier 2024
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 5 octobre 2023
PROJET DE RAPPORT contenant une proposition de résolution non législative sur le projet de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE, Euratom) 2020/2093 fixant le cadre financier pluriannuel pour les années 2021 à 2027
Jan OLBRYCHT
Margarida MARQUES
Délai de dépôt des amendements :
15-02-2024
PROCÈS-VERBAL - Lundi 9 octobre 2023
PROJET DE RECOMMANDATION sur le projet de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE, Euratom) 2020/2093 fixant le cadre financier pluriannuel pour les années 2021 à 2027
Jan OLBRYCHT
Margarida MARQUES
Délai de dépôt des amendements :
15-02-2024
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant une facilité pour les réformes et la croissance en faveur des Balkans occidentaux
Karlo RESSLER
Tonino PICULA
Délai de dépôt des amendements :
15-02-2024
AMENDEMENTS 1 – 282 - Projet de rapport Orientations pour le budget 2025 – Section III
Victor NEGRESCU
Avis sur un cadre pour l’imposition des revenus des entreprises en Europe (BEFIT)
Johan VAN OVERTVELDT