Derniers documents
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AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création d’un réservoir européen de talents
João ALBUQUERQUE
PROCÈS-VERBAL - Lundi 11 mars 2024
PROCÈS-VERBAL - Mardi 13 février 2024
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2022, section III - Commission et agences exécutives
Romeo FRANZ
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 24 janvier 2024
AMENDEMENTS 34 - 100 - Projet d’avis portant création d’un réservoir européen de talents
João ALBUQUERQUE
Avis sur les orientations pour le budget 2025 – Section III
Sabine VERHEYEN - Présidente
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 11 janvier 2024
PROJET D’AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création d’un réservoir européen de talents
João ALBUQUERQUE
Délai de dépôt des amendements :
30-01-2024
PROCÈS-VERBAL - Lundi 4 décembre 2023
PROCÈS-VERBAL - Lundi 27 novembre 2023 - Mardi 28 novembre 2023
RAPPORT sur la mise en œuvre du programme «Europe créative» 2021-2027
Massimiliano SMERIGLIO
PROCÈS-VERBAL - Mardi 24 octobre 2023
AMENDEMENTS 1 - 40 - Projet d’avis Décharge 2022: budget général de l'UE - Commission
Romeo FRANZ
RAPPORT sur la conscience historique européenne
Sabine VERHEYEN
MINUTES - Tuesday, 24 October 2023 EN
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2022, section III - Commission et agences exécutives
Romeo FRANZ
Délai de dépôt des amendements :
06-12-2023
PROCÈS-VERBAL - Mardi 19 septembre 2023
AMENDEMENTS 1 - 205 - Projet de rapport Conscience historique européenne
Sabine VERHEYEN
AMENDEMENTS 1 - 196 - Projet de rapport Exécution du programme Erasmus+ 2021-2027
Milan ZVER
AVIS sur le projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2024 – toutes sections
Morten LØKKEGAARD
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 7 septembre 2023
PROJET DE RAPPORT sur l’exécution du programme Erasmus+ 2021-2027
Milan ZVER
Délai de dépôt des amendements :
05-10-2023
AMENDEMENTS 1 - 130 - Projet de rapport Mise en œuvre du programme «Europe créative» 2021-2027
Massimiliano SMERIGLIO
AMENDEMENTS 1 - 61 - Projet de rapport Mise en œuvre du programme «Citoyens, égalité, droits et valeurs» 2021-2027 – Engagement et participation des citoyens
Łukasz KOHUT
AMENDEMENTS 1 - 79 - Projet de rapport Mise en œuvre du programme "Corps européen de solidarité" 2021-2027
Michaela ŠOJDROVÁ
PROJET DE RAPPORT sur la conscience historique européenne
Sabine VERHEYEN
Délai de dépôt des amendements :
09-10-2023
AMENDEMENTS 1 - 157 - Projet de rapport La diversité culturelle et les conditions pour les auteurs sur le marché européen de la diffusion de musique en continu
Ibán GARCÍA DEL BLANCO
AMENDEMENTS 1 - 34 - Projet d’avis Budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2024 – toutes sections
Morten LØKKEGAARD
AVIS sur le rapport d’exécution sur l’accord de commerce et de coopération entre l’Union européenne et le Royaume‑Uni
Laurence FARRENG
PROJET DE RAPPORT sur la mise en œuvre du programme «Europe créative» 2021-2027
Massimiliano SMERIGLIO
Délai de dépôt des amendements :
22-09-2023
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 28 juin 2023
PROCÈS-VERBAL - Lundi 17 juillet 2023 - Mardi 18 juillet 2023
RAPPORT sur l’avenir du secteur européen du livre
Tomasz FRANKOWSKI
PROJET D’AVIS sur le projet de budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2024 – toutes sections
Morten LØKKEGAARD
Délai de dépôt des amendements :
07-09-2023
AVIS sur la mise en œuvre du règlement de 2018 sur le blocage géographique au sein du marché unique numérique
Sabine VERHEYEN
AVIS sur les mondes virtuels – perspectives, risques et implications politiques pour le marché unique
Laurence FARRENG
Avis sur le rapport intérimaire de la commission BUDG sur la «proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE, Euratom) 2020/2093 fixant le cadre financier pluriannuel pour les années 2021 à 2027»
Sabine VERHEYEN - Présidente
PROJET DE RAPPORT sur la mise en œuvre du programme «Citoyens, égalité, droits et valeurs» 2021-2027 – Engagement et participation des citoyens
Łukasz KOHUT
Délai de dépôt des amendements :
19-09-2023
PROJET DE RAPPORT sur la mise en œuvre du programme «Corps européen de solidarité» 2021-2027
Michaela ŠOJDROVÁ
Délai de dépôt des amendements :
20-09-2023
AMENDEMENTS 1 - 263 - Projet de rapport Cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création
Domènec RUIZ DEVESA
Antonius MANDERS
AMENDEMENTS 264 - 515 - Projet de rapport Cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création
Antonius MANDERS
Domènec RUIZ DEVESA
AMENDEMENTS 1 - 72 - Projet d’avis Rapport d’exécution sur l’accord de commerce et de coopération UE-Royaume-Uni
Laurence FARRENG
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 29 juin 2023
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 24 mai 2023 - Jeudi 25 mai 2023
AVIS sur les relations UE-Suisse
Hannes HEIDE
PROJET DE RAPPORT sur la diversité culturelle et les conditions pour les auteurs sur le marché européen de la diffusion de musique en continu
Ibán GARCÍA DEL BLANCO
Délai de dépôt des amendements :
13-09-2023
DRAFT MOTION FOR A RESOLUTION on The new European strategy for a better internet for kids (BIK+) EN
Sabine VERHEYEN
Délai de dépôt des amendements :
10-05-2023
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 26 avril 2023 - Jeudi 27 avril 2023
PROJET DE RAPPORT contenant des recommandations à la Commission sur un cadre de l’Union pour la situation sociale et professionnelle des artistes et des travailleurs des secteurs de la culture et de la création
Antonius MANDERS
Domènec RUIZ DEVESA
Délai de dépôt des amendements :
04-07-2023
PROJET D’AVIS sur le rapport d’exécution sur l’accord de commerce et de coopération entre l’Union européenne et le Royaume‑Uni
Laurence FARRENG
Délai de dépôt des amendements :
30-06-2023
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la protection des personnes qui participent au débat public contre les procédures judiciaires manifestement infondées ou abusives («poursuites stratégiques altérant le débat public»)
Stelios KOULOGLOU
PROCÈS-VERBAL - Lundi 6 février 2023
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 1 mars 2023
PROCÈS-VERBAL - Lundi 27 mars 2023 - Mardi 28 mars 2023
AMENDEMENTS 1 - 157 - Projet de rapport L’avenir du secteur européen du livre
Tomasz FRANKOWSKI
AMENDEMENTS 1 - 64 - Projet d’avis Les mondes virtuels – perspectives, risques et implications politiques pour le marché unique
Laurence FARRENG