Derniers documents
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PROCÈS-VERBAL - Mercredi 3 avril 2024
PROCÈS-VERBAL - Mardi 19 mars 2024
Avis sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés à la suite d’une demande du Danemark — EGF/2023/004 DK/ Danish Crown
Dragoş PÎSLARU - Président
PROCÈS-VERBAL - Mardi 19 mars 2024
Avis sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation en faveur des travailleurs licenciés à la suite d’une demande de l’Allemagne – EGF/2023/003 DE/Vallourec
Dragoş PÎSLARU - Président
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 14 février 2024 - Jeudi 15 février 2024
PROCÈS-VERBAL - Mardi 13 février 2024
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 22 février 2024
AMENDEMENTS 60 - 349 - Projet de rapport modifiant la directive 2009/38/CE en ce qui concerne l’institution et le fonctionnement de comités d’entreprise européens et l’application effective des droits d’information et de consultation transnationales
Dennis RADTKE
PROJET D’AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création d’un réservoir européen de talents
Marianne VIND
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 15 février 2024
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques européennes du marché du travail concernant les entreprises, abrogeant le règlement (CE) nº 530/1999 du Conseil et les règlements (CE) nº 450/2003 et (CE) nº 453/2008 du Parlement européen et du Conseil
Milan BRGLEZ
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 24 janvier 2024
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2009/38/CE en ce qui concerne l’institution et le fonctionnement de comités d’entreprise européens et l’application effective des droits d’information et de consultation transnationales
Dennis RADTKE
Délai de dépôt des amendements :
20-02-2024
PROCÈS-VERBAL - Mardi 23 janvier 2024
Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil étendant la directive [XXXX] aux ressortissants de pays tiers résidant légalement dans un État membre
Alice KUHNKE
Antonius MANDERS
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget des agences pour l’exercice 2022: performance, gestion financière et contrôle
Romana TOMC
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound)
Romana TOMC
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA)
Romana TOMC
AVIS sur la décharge concernant l’exécution du budget de la Fondation européenne pour la formation
Romana TOMC
AVIS sur la décharge concernant l’exécution du budget de l’Autorité européenne du travail
Romana TOMC
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop)
Romana TOMC
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2022 – Commission
Romana TOMC
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 11 janvier 2024
AMENDEMENTS 1 - Projet de recommandation sur le projet de décision du Conseil invitant les États membres à ratifier la convention (nº 190) sur la violence et le harcèlement, 2019, de l’Organisation internationale du travail
Cindy FRANSSEN
Kira Marie PETER-HANSEN
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil étendant la directive [XXXX] aux ressortissants de pays tiers résidant légalement dans un État membre
Alice KUHNKE
Antonius MANDERS
Délai de dépôt des amendements :
01-02-2024
Avis sous forme de lettre sur les orientations pour le budget 2025 – Section III
Romana TOMC
PROCÈS-VERBAL - Lundi 4 décembre 2023
PROCÈS-VERBAL - Mardi 7 novembre 2023
AMENDEMENTS 11 - 63 - Projet d’avis Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques européennes du marché du travail concernant les entreprises, abrogeant le règlement (CE) nº 530/1999 du Conseil et les règlements (CE) nº 450/2003 et (CE) nº 453/2008 du Parlement européen et du Conseil
Milan BRGLEZ
PROJET DE RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil invitant les États membres à ratifier la convention (nº 190) sur la violence et le harcèlement, 2019, de l’Organisation internationale du travail
Cindy FRANSSEN
Kira Marie PETER-HANSEN
Délai de dépôt des amendements :
29-01-2024
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 11 janvier 2024
AMENDEMENTS 1 - 217 - Projet de rapport Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: priorités sociales et en matière d’emploi pour 2024
Dragoş PÎSLARU
PROJET D’AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques européennes du marché du travail concernant les entreprises, abrogeant le règlement (CE) nº 530/1999 du Conseil et les règlements (CE) nº 450/2003 et (CE) nº 453/2008 du Parlement européen et du Conseil
Milan BRGLEZ
Délai de dépôt des amendements :
19-01-2024
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 30 août 2023
MINUTES - Wednesday, 29 November 2023 - Thursday, 30 November 2023 EN
PROJET DE RAPPORT sur le Semestre européen pour la coordination des politiques économiques: priorités sociales et en matière d’emploi pour 2024
Dragoş PÎSLARU
Délai de dépôt des amendements :
10-01-2024
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 29 novembre 2023
MINUTES - Tuesday, 24 October 2023 EN
AMENDEMENTS - Proposal for a Directive of the European Parliament and of the Council establishing the European Disability Card and the European Parking Card for persons with disabilities
Lucia ĎURIŠ NICHOLSONOVÁ
AMENDEMENTS 1 - 17 - Projet d’avis Décharge 2022: Autorité européenne du travail
Romana TOMC
AMENDEMENTS 1 - 15 - Projet d’avis Décharge 2022 : Rapport concernant la décharge sur l'exécution du budget des agences de l'Union européenne pour l'exercice 2022: performance, gestion financière et contrôle
Romana TOMC
AMENDEMENTS 1 - 10 - Projet d’avis Décharge 2022 : Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound)
Romana TOMC
AMENDEMENTS 1 - 9 - Projet d’avis Décharge 2022: Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA)
Romana TOMC
AMENDEMENTS 1 - 8 - Projet d’avis Décharge 2022: Fondation européenne pour la formation
Romana TOMC
AMENDEMENTS 1 - 10 - Projet d’avis Décharge 2022: Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop)
Romana TOMC
AMENDEMENTS 1 - 12 - Projet d’avis Décharge 2022: budget général de l'UE - Commission
Romana TOMC
MINUTES - Wednesday, 25 October 2023 EN
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget des agences pour l’exercice 2022: performance, gestion financière et contrôle
Romana TOMC
Délai de dépôt des amendements :
22-11-2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound)
Romana TOMC
Délai de dépôt des amendements :
22-11-2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA)
Romana TOMC
Délai de dépôt des amendements :
22-11-2023
PROJET D’AVIS sur la décharge concernant l’exécution du budget de la Fondation européenne pour la formation
Romana TOMC
Délai de dépôt des amendements :
22-11-2023
PROJET D’AVIS sur la décharge concernant l’exécution du budget de l’Autorité européenne du travail
Romana TOMC
Délai de dépôt des amendements :
22-11-2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (Cedefop)
Romana TOMC
Délai de dépôt des amendements :
22-11-2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2022 – Commission
Romana TOMC
Délai de dépôt des amendements :
22-11-2023
MINUTES - Tuesday, 7 November 2023 EN
AMENDEMENTS 370 – 480 - Projet de rapport établissant la carte européenne du handicap et la carte européenne de stationnement pour personnes handicapées
Lucia ĎURIŠ NICHOLSONOVÁ