Derniers documents
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PROCÈS-VERBAL - Mardi 18 juillet 2023
PROJET DE RECOMMANDATION sur le projet de décision du Conseil sur le retrait de l’Union du traité sur la Charte de l’énergie
Marc BOTENGA
Anna CAVAZZINI
Délai de dépôt des amendements :
03-04-2024
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 20 mars 2024
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 21 mars 2024
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 22 février 2024
PROCÈS-VERBAL - Lundi 27 novembre 2023 - Mardi 28 novembre 2023
PROCÈS-VERBAL - Lundi 22 janvier 2024 - Mardi 23 janvier 2024
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 14 février 2024 - Jeudi 15 février 2024
AMENDEMENTS 1 - 71 - Projet de rapport Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE) 2021/1173 en ce qui concerne une initiative EuroHPC en faveur des start-up visant à renforcer le rôle moteur de l’Europe dans le domaine de l’intelligence artificielle digne de confiance
Maria da Graça CARVALHO
PROCÈS-VERBAL - Lundi 15 janvier 2024
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 22 février 2024
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des procédures de l’Union pour l’autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et établissant des règles régissant l’Agence européenne des médicaments, modifiant le règlement (CE) nº 1394/2007 et le règlement (UE) nº 536/2014 et abrogeant le règlement (CE) nº 726/2004, le règlement (CE) nº 141/2000 et le règlement (CE) nº 1901/2006
Henna VIRKKUNEN
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil instituant un code de l’Union relatif aux médicaments à usage humain et abrogeant la directive 2001/83/CE et la directive 2009/35/CE
Henna VIRKKUNEN
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 7 décembre 2023
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
Maria SPYRAKI
PROCÈS-VERBAL - Lundi 9 octobre 2023
DRAFT MOTION FOR A RESOLUTION on the Commission delegated regulation of 28 November 2023 amending Regulation (EU) No 2022/869 of the European Parliament and of the Council as regards the Union list of projects of common interest and projects of mutual interest EN
PROCÈS-VERBAL - Mardi 23 janvier 2024
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur les accords d’association en vue de la participation de pays tiers aux programmes de l’Union
Christian EHLER
Jean-Lin LACAPELLE
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 25 octobre 2023 - Jeudi 26 octobre 2023
Avis sous forme de lettre sur les orientations pour le budget 2025 – Section III
Christian EHLER
MINUTES - Wednesday, 26 April 2023 EN
RAPPORT sur l’énergie géothermique
Zdzisław KRASNODĘBSKI
AMENDEMENTS 1 - 20 - Projet d’avis Prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
Maria SPYRAKI
MINUTES - Thursday, 12 October 2023 EN
RAPPORT sur les petits réacteurs modulaires
Franc BOGOVIČ
PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur les jeunes chercheurs
Cristian-Silviu BUŞOI
AMENDEMENTS 21 – 300 - Projet d’avis Code de l’Union relatif aux médicaments à usage humain et abrogeant la directive 2001/83/CE et la directive 2009/35/CE
Henna VIRKKUNEN
AMENDEMENTS 301 – 636 - Projet d’avis Code de l’Union relatif aux médicaments à usage humain et abrogeant la directive 2001/83/CE et la directive 2009/35/CE
Henna VIRKKUNEN
AMENDEMENTS 637 – 765 - Projet d’avis Code de l’Union relatif aux médicaments à usage humain et abrogeant la directive 2001/83/CE et la directive 2009/35/CE
Henna VIRKKUNEN
RAPPORT sur la Banque européenne de l’hydrogène
Robert HAJŠEL
AMENDEMENTS 37 - 349 - Draft opinion Laying down Union procedures for the authorisation and supervision of medicinal products for human use and establishing rules governing the European Medicines Agency, amending Regulation (EC) No 1394/2007 and Regulation (EU) No 536/2014 and repealing Regulation (EC) No 726/2004, Regulation (EC) No 141/2000 and Regulation (EC) No 1901/2006
Henna VIRKKUNEN
AMENDEMENTS - Proposal for a Regulation of the European Parliament and of the Council laying down Union procedures for the authorisation and supervision of medicinal products for human use and establishing rules governing the European Medicines Agency, amending Regulation (EC) No 1394/2007 and Regulation (EU) No 536/2014 and repealing Regulation (EC) No 726/2004, Regulation (EC) No 141/2000 and Regulation (EC) No 1901/2006
Henna VIRKKUNEN
MINUTES - Monday, 18 September 2023 - Tuesday, 19 September 2023 EN
MINUTES - Wednesday, 19 July 2023 EN
PROJET D’AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des procédures de l’Union pour l’autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et établissant des règles régissant l’Agence européenne des médicaments, modifiant le règlement (CE) nº 1394/2007 et le règlement (UE) nº 536/2014 et abrogeant le règlement (CE) nº 726/2004, le règlement (CE) nº 141/2000 et le règlement (CE) nº 1901/2006
Henna VIRKKUNEN
Délai de dépôt des amendements :
30-11-2023
PROJET D’AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil instituant un code de l’Union relatif aux médicaments à usage humain et abrogeant la directive 2001/83/CE et la directive 2009/35/CE
Henna VIRKKUNEN
Délai de dépôt des amendements :
30-11-2023
AMENDEMENTS 1 - 302 - Projet de rapport Énergie géothermique
Zdzisław KRASNODĘBSKI
OPINION on the proposal for a regulation of the European Parliament and of the Council amending Regulation (EU) 2019/1242 as regards strengthening the CO₂ emission performance standards for new heavy-duty vehicles and integrating reporting obligations, and repealing Regulation (EU) 2018/956
Miapetra KUMPULA-NATRI
AMENDEMENTS 1 - 181 - Projet de rapport Accroître l’innovation et la compétitivité industrielle et technologique grâce à un environnement favorable aux jeunes pousses et aux entreprises en expansion
Tsvetelina PENKOVA
AMENDEMENTS 8 - 46 - Projet de rapport Modification de la décision (UE) 2017/1324 en ce qui concerne la poursuite de la participation de l'Union au partenariat en matière de recherche et d'innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) au titre d'Horizon Europe
Paolo BORCHIA
MINUTES - Wednesday, 19 July 2023 EN
MINUTES - Thursday, 7 September 2023 EN
AMENDEMENTS 1 - 303 - Projet de rapport sur les petits réacteurs modulaires
Franc BOGOVIČ
AMENDEMENTS 1 - 118 - Projet de rapport Promotion de la liberté de la recherche scientifique dans l’UE
Christian EHLER
PROJET DE RAPPORT sur l’énergie géothermique
Zdzisław KRASNODĘBSKI
Délai de dépôt des amendements :
17-10-2023
MINUTES - Monday, 10 July 2023 EN
AMENDEMENTS 46 - 216 - Projet de rapport établissant des mesures destinées à renforcer la solidarité et les capacités dans l’Union afin de détecter les menaces et incidents de cybersécurité, de s’y préparer et d’y réagir
Lina GÁLVEZ MUÑOZ
MINUTES - Thursday, 7 September 2023 EN
AMENDEMENTS 17 - 52 - Projet de rapport Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement(UE) 2019/881 en ce qui concerne les services de sécurité gérés
Josianne CUTAJAR
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision (UE) 2017/1324 en ce qui concerne la poursuite de la participation de l’Union au partenariat en matière de recherche et d’innovation dans la zone méditerranéenne (PRIMA) au titre d’Horizon Europe
Paolo BORCHIA
Délai de dépôt des amendements :
12-10-2023
PROJET DE RAPPORT sur l’accroissement de l’innovation et de la compétitivité industrielle et technologique grâce à un environnement favorable aux jeunes pousses et aux entreprises en expansion
Tsvetelina PENKOVA
Délai de dépôt des amendements :
12-10-2023
Avis sous forme de lettre sur le budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2024 – toutes sections
Christian EHLER