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PROCÈS-VERBAL - Mercredi 20 mars 2024
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant une facilité pour les réformes et la croissance en faveur des Balkans occidentaux
Stelios KYMPOUROPOULOS
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 14 février 2024
AMENDEMENTS 1 - 102 - Projet d’avis Établissement d’une facilité pour les réformes et la croissance en faveur des Balkans occidentaux
Stelios KYMPOUROPOULOS
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2022, section III - Commission et agences exécutives
Younous OMARJEE
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 12 octobre 2023
PROCÈS-VERBAL - Mardi 23 janvier 2024
AMENDEMENTS 1 - 266 - Projet de rapport Politique de cohésion 2014-2020 – mise en œuvre et résultats dans les États membres
Andrey NOVAKOV
AMENDEMENTS 1 - 30 - Projet d’avis Décharge 2022: budget général de l'UE - Commission
Younous OMARJEE
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 29 novembre 2023 - Jeudi 30 novembre 2023
PROCÈS-VERBAL - Mardi 7 novembre 2023
PROJET DE RAPPORT sur la politique de cohésion 2014-2020 – mise en œuvre et résultats dans les États membres
Andrey NOVAKOV
Délai de dépôt des amendements :
07-12-2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2022, section III – Commission
Younous OMARJEE
Délai de dépôt des amendements :
06-12-2023
RAPPORT sur la mise à profit des talents dans les régions d’Europe
Cristina MAESTRE MARTÍN DE ALMAGRO
PROCÈS-VERBAL - Lundi 23 octobre 2023 - Mardi 24 octobre 2023
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 19 juillet 2023
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant la plateforme «Technologies stratégiques pour l’Europe» (STEP) et modifiant la directive 2003/87/CE et les règlements (UE) 2021/1058, (UE) 2021/1056, (UE) 2021/1057, (UE) nº 1303/2013, (UE) nº 223/2014, (UE) 2021/1060, (UE) 2021/523, (UE) 2021/695, (UE) 2021/697 et (UE) 2021/241
Rovana PLUMB
AMENDEMENTS 1 - 171 - Projet de rapport Les enjeux actuels et futurs en matière de coopération transfrontalière avec les pays voisins
Daniel BUDA
AMENDEMENTS 1 - 126 - Projet de rapport Mise en œuvre du développement territorial (RDC, titre III, chapitre II) et son application dans l’agenda territorial européen 2030
Marcos ROS SEMPERE
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre de mesures pour renforcer l’écosystème européen de production de produits de technologie «zéro net» (règlement «zéro net»).
Niklas NIENASS
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 20 septembre 2023
AMENDEMENTS 1 - 203 - Projet de rapport Exploiter les talents dans les régions d’Europe
Cristina MAESTRE MARTÍN DE ALMAGRO
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 7 septembre 2023
AMENDEMENTS 167 - 173 - Projet d’avis Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant la plateforme «Technologies stratégiques pour l’Europe» (STEP) et modifiant la directive 2003/87/CE et les règlements (UE) 2021/1058, (UE) 2021/1056, (UE) 2021/1057, (UE) nº 1303/2013, (UE) nº 223/2014, (UE) 2021/1060, (UE) 2021/523, (UE) 2021/695, (UE) 2021/697 et (UE) 2021/241
Rovana PLUMB
AMENDEMENTS 1 - 166 - Projet d’avis établissant la plateforme «Technologies stratégiques pour l’Europe» (STEP) et modifiant la directive 2003/87/CE et les règlements (UE) 2021/1058, (UE) 2021/1056, (UE) 2021/1057, (UE) nº 1303/2013, (UE) nº 223/2014, (UE) 2021/1060, (UE) 2021/523, (UE) 2021/695, (UE) 2021/697 et (UE) 2021/241
Rovana PLUMB
AVIS sur le rapport d’exécution sur l’accord de commerce et de coopération entre l’Union européenne et le Royaume‑Uni
Pascal ARIMONT
AVIS sur la création d’emplois – transition juste et investissements d’impact
Matthias ECKE
PROJET DE RAPPORT sur la mise en œuvre du développement territorial (RDC, titre III, chapitre II) et son application dans l’agenda territorial européen 2030
Marcos ROS SEMPERE
Délai de dépôt des amendements :
02-10-2023
Avis sur le rapport intérimaire concernant la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (UE, Euratom) 2020/2093 fixant le cadre financier pluriannuel pour les années 2021 à 2027
Younous OMARJEE - Président
PROJET D’AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre visant à garantir un approvisionnement sûr et durable en matières premières critiques et modifiant les règlements (UE) nº 168/2013, (UE) 2018/858, (UE) 2018/1724 et (UE) 2019/1020
Franc BOGOVIČ
PROJET DE RAPPORT sur les enjeux actuels et futurs en matière de coopération transfrontalière avec les pays voisins
Daniel BUDA
Délai de dépôt des amendements :
02-10-2023
AMENDEMENTS 1 - 138 - Projet de rapport Redéfinition du futur cadre des Fonds structurels de l’Union visant à soutenir les régions particulièrement touchées par les défis liés aux transitions écologique, numérique et du secteur automobile
Susana SOLÍS PÉREZ
PROJET DE RAPPORT sur la mise à profit des talents dans les régions européennes
Cristina MAESTRE MARTÍN DE ALMAGRO
Délai de dépôt des amendements :
07-09-2023
PROCÈS-VERBAL - Mardi 27 juin 2023
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 25 mai 2023
PROJET DE RAPPORT sur la redéfinition du futur cadre des Fonds structurels de l’Union visant à soutenir les régions particulièrement touchées par les défis liés aux transitions écologique, numérique et du secteur automobile
Susana SOLÍS PÉREZ
Délai de dépôt des amendements :
04-07-2023
AMENDEMENTS 1 - 133 - Projet d’avis Établissement d’un cadre de mesures en vue de renforcer l’écosystème européen de la fabrication de produits de technologie «zéro net» (règlement pour une industrie «zéro net»)
Niklas NIENASS
AMENDEMENTS 1 - 46 - Projet d’avis Création d'emplois – transition juste et investissements d'impact
Matthias ECKE
AMENDEMENTS 1 - 36 - Projet d’avis Rapport d’exécution sur l’accord de commerce et de coopération entre l’Union européenne et le Royaume-Uni
Pascal ARIMONT
AMENDEMENTS 1 - 277 - Projet d’avis Établissant un cadre visant à garantir un approvisionnement sûr et durable en matières premières critiques et modifiant les règlements (UE) nº 168/2013, (UE) 2018/858, (UE) 2018/1724 et (UE) 2019/1020
Franc BOGOVIČ
AMENDEMENTS 1 - 157 - Projet de rapport modifiant le mécanisme proposé visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier
Sandro GOZI
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques sur la population et le logement, modifiant le règlement (CE) nº 862/2007 et abrogeant les règlements (CE) nº 763/2008 et nº 1260/2013
Younous OMARJEE - Président
PROJET D’AVIS sur le rapport d’exécution sur l’accord de commerce et de coopération entre l’Union européenne et le Royaume‑Uni
Pascal ARIMONT
Délai de dépôt des amendements :
01-06-2023
PROJET D’AVIS sur la création d’emplois - transition juste et investissements d’impact
Matthias ECKE
Délai de dépôt des amendements :
01-06-2023
PROJET DE RAPPORT contenant des recommandations à la Commission concernant la modification du mécanisme proposé visant à lever les obstacles juridiques et administratifs dans un contexte transfrontalier
Sandro GOZI
Délai de dépôt des amendements :
05-06-2023
AMENDEMENTS 1 - 34 - Projet d’avis Statistiques européennes sur la population et le logement, modifiant le règlement (CE) nº 862/2007 et abrogeant les règlements (CE) nº 763/2008 et (UE) nº 1260/2013
Younous OMARJEE - Président
PROCÈS-VERBAL - Mardi 25 avril 2023
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 22 mars 2023
Avis sur la mobilisation du Fonds européen d’ajustement à la mondialisation – EGF/2022/002 BE/TNT Express Worldwide
Younous OMARJEE - Président
Avis sur le projet de rapport relatif aux orientations générales pour la préparation du budget 2024, section III – Commission
Hannes HEIDE
PROCÈS-VERBAL - Lundi 27 février 2023 - Mardi 28 février 2023
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 25 janvier 2023
AVIS sur le nouveau cadre de mobilité urbaine de l’Union
Marcos ROS SEMPERE
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2021, section III – Commission
Younous OMARJEE
Avis sur le Semestre européen pour la coordination des politiques économiques 2023
Younous OMARJEE - Président
AMENDEMENTS 1 - 114 - Projet de rapport Le rôle de la politique de cohésion face aux problèmes environnementaux pluridimensionnels du bassin méditerranéen
François ALFONSI