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PROCÈS-VERBAL - Lundi 4 mars 2024
PROCÈS-VERBAL - Lundi 4 mars 2024
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 14 février 2024
DOCUMENT DE TRAVAIL sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 92/106/CEE du Conseil en ce qui concerne un cadre de soutien pour le transport intermodal de marchandises et le règlement (UE) 2020/1056 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le calcul des économies de coûts externes et la production de données agrégées
Massimiliano SALINI
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2013/11/UE relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation, ainsi que les directives (UE) 2015/2302, (UE) 2019/2161 et (UE) 2020/1828
Cláudia MONTEIRO DE AGUIAR
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 11 janvier 2024
RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (CE) nº 80/2009, (UE) nº 996/2010 et (UE) nº 165/2014 en ce qui concerne certaines exigences en matière de déclaration dans les domaines du transport routier et de l’aviation
Jan-Christoph OETJEN - Président
PROCÈS-VERBAL - Lundi 22 janvier 2024 - Mardi 23 janvier 2024
AMENDEMENTS 13 - 40 - Projet d’avis Modifiant la directive 2013/11/UE relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation, ainsi que les directives (UE) 2015/2302, (UE) 2019/2161 et (UE) 2020/1828
Cláudia MONTEIRO DE AGUIAR
PROCÈS-VERBAL - Lundi 18 septembre 2023 - Mardi 19 septembre 2023
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer pour l’exercice 2022
Vlad GHEORGHE
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2022, section III – Commission et agences exécutives
Petar VITANOV
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Aviation propre» pour l’exercice 2022
Vlad GHEORGHE
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne pour l’exercice 2022
Vlad GHEORGHE
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour la sécurité maritime pour l’exercice 2022
Vlad GHEORGHE
AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Système ferroviaire européen» pour l’exercice 2022
Vlad GHEORGHE
Meeting of ECON from Monday, 22 January 2024 to Tuesday, 23 January 2024
Vlad GHEORGHE
Avis sur les orientations pour le budget 2025 – section III
Gheorghe FALCĂ
AMENDEMENTS 17 - 119 - Projet de rapport Comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre des services de transport
Barbara THALER
Pascal CANFIN
AMENDEMENTS 120 - 349 - Projet de rapport sur la comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre des services de transport
Barbara THALER
Pascal CANFIN
PROJET D’AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2013/11/UE relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation, ainsi que les directives (UE) 2015/2302, (UE) 2019/2161 et (UE) 2020/1828
Cláudia MONTEIRO DE AGUIAR
Délai de dépôt des amendements :
26-01-2024
MINUTES - Thursday, 16 November 2023 EN
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre des services de transport
Barbara THALER
Pascal CANFIN
Délai de dépôt des amendements :
17-01-2024
PROCÈS-VERBAL - Jeudi 7 décembre 2023
AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant la carte européenne du handicap et la carte européenne de stationnement pour personnes handicapées
Erik BERGKVIST
AMENDEMENTS 173 - 629 - Projet de rapport Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur l’utilisation des capacités de l’infrastructure ferroviaire dans l’espace ferroviaire unique européen, modifiant la directive 2012/34/UE et abrogeant le règlement (UE) nº 913/2010
Tilly METZ
AMENDEMENTS 51 - 304 - Projet de rapport Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international
Isabel GARCÍA MUÑOZ
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 29 novembre 2023 - Jeudi 30 novembre 2023
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur l’utilisation des capacités de l’infrastructure ferroviaire dans l’espace ferroviaire unique européen, modifiant la directive 2012/34/UE et abrogeant le règlement (UE) nº 913/2010
Tilly METZ
Délai de dépôt des amendements :
05-12-2023
AMENDEMENTS 1 - 38 - Projet d’avis Décharge 2022: budget général de l'UE - Commission
Petar VITANOV
AMENDEMENTS 1 - 14 - Projet d’avis Décharge 2022: Entreprise commune «Aviation propre» (Clean aviation)
Vlad GHEORGHE
AMENDEMENTS 1 - 16 - Projet d’avis Décharge 2022: Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne
Vlad GHEORGHE
AMENDEMENTS 1 - 14 - Projet d’avis Décharge 2022: Agence européenne pour la sécurité maritime
Vlad GHEORGHE
AMENDEMENTS 1 - 18 - Projet d’avis Décharge 2022: Agence de l'Union européenne pour les chemins de fer
Vlad GHEORGHE
AMENDEMENTS 1 - 16 - Projet d’avis Décharge 2022: entreprise commune «Système ferroviaire européen»
Vlad GHEORGHE
AMENDEMENTS 1 - 11 - Projet d’avis Décharge 2022 : entreprise commune «Recherche sur la gestion du trafic aérien dans le ciel unique européen 3»
Vlad GHEORGHE
AMENDEMENTS 30 - 245 - Projet d’avis établissant la carte européenne du handicap et la carte européenne de stationnement pour personnes handicapées
Erik BERGKVIST
PROJET D’AVIS sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant la carte européenne du handicap et la carte européenne de stationnement pour personnes handicapées
Erik BERGKVIST
Délai de dépôt des amendements :
10-11-2023
PROCÈS-VERBAL - Mercredi 25 octobre 2023 - Jeudi 26 octobre 2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Aviation propre» pour l’exercice 2022
Vlad GHEORGHE
Délai de dépôt des amendements :
20-11-2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Recherche sur la gestion du trafic aérien dans le ciel unique européen 3» pour l’exercice 2022
Vlad GHEORGHE
Délai de dépôt des amendements :
20-11-2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget général de l’Union européenne pour l’exercice 2022, section III – Commission et agences exécutives
Petar VITANOV
Délai de dépôt des amendements :
20-11-2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence de l’Union européenne pour la sécurité aérienne pour l’exercice 2022
Vlad GHEORGHE
Délai de dépôt des amendements :
20-11-2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence européenne pour la sécurité maritime pour l’exercice 2022
Vlad GHEORGHE
Délai de dépôt des amendements :
20-11-2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’Agence de l’Union européenne pour les chemins de fer pour l’exercice 2022
Vlad GHEORGHE
Délai de dépôt des amendements :
20-11-2023
PROJET D’AVIS concernant la décharge sur l’exécution du budget de l’entreprise commune «Système ferroviaire européen» pour l’exercice 2022
Vlad GHEORGHE
Délai de dépôt des amendements :
20-11-2023
AVIS sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à renforcer la solidarité et les capacités dans l’Union afin de détecter les menaces et incidents de cybersécurité, de s’y préparer et d’y réagir
Gheorghe FALCĂ
PROCÈS-VERBAL - Lundi 9 octobre 2023
PROJET DE RAPPORT sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international
Isabel GARCÍA MUÑOZ
Délai de dépôt des amendements :
21-11-2023
AMENDEMENTS 1 - 294 - Projet de rapport Construction d’une stratégie portuaire européenne globale
Tom BERENDSEN
AMENDEMENTS 14 - 88 - Projet de rapport Modifiant la directive 2009/21/CE concernant le respect des obligations des États du pavillon
Vera TAX
AMENDEMENTS 26 - 82 - Projet de rapport Agence européenne pour la sécurité maritime et abrogation du règlement (CE) nº 1406/2002
Cláudia MONTEIRO DE AGUIAR
AMENDEMENTS - Proposal for a Directive of the European Parliament and of the Council amending Directive 2009/16/EC on port State control
Vera TAX
AMENDEMENTS 23 - 62 - Projet de rapport modifiant la directive 2009/18/CE établissant les principes fondamentaux régissant les enquêtes sur les accidents dans le secteur des transports maritimes
Caroline NAGTEGAAL