Stratégie européenne en faveur des personnes handicapées après 2020

Question avec demande de réponse orale O-000046/2019
à la Commission
Article 136 du règlement
Rosa Estaràs Ferragut, Cindy Franssen, Ádám Kósa, Stelios Kympouropoulos
au nom du groupe PPE

10-12-2019 O-000046/2019

Initiative européenne sur les pollinisateurs

Question avec demande de réponse orale O-000045/2019
à la Commission
Article 136 du règlement
Mairead McGuinness, István Ujhelyi, Frédérique Ries, Martin Häusling, Luisa Regimenti, Pietro Fiocchi, Kateřina Konečná
au nom de la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

09-12-2019 O-000045/2019

15ᵉ conférence des parties à la convention sur la diversité biologique, qui doit se tenir à Kunming, en Chine, en 2020

Question avec demande de réponse orale O-000044/2019/rev.5
à la Commission
Article 136 du règlement
Pascal Canfin, Agnès Evren, César Luena, María Soraya Rodríguez Ramos, Ville Niinistö, Alexandr Vondra, Silvia Modig
au nom de la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

06-12-2019 O-000044/2019

15ᵉ conférence des parties à la convention sur la diversité biologique, qui doit se tenir à Kunming, en Chine, en 2020

Question avec demande de réponse orale O-000043/2019/rev.6
au Conseil
Article 136 du règlement
Pascal Canfin, Agnès Evren, César Luena, María Soraya Rodríguez Ramos, Ville Niinistö, Alexandr Vondra, Silvia Modig
au nom de la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

06-12-2019 O-000043/2019

Transformation numérique des services de santé et de soins

Question avec demande de réponse orale O-000042/2019
à la Commission
Article 136 du règlement
Bartosz Arłukowicz, Sara Cerdas, Frédérique Ries, Margrete Auken, Luisa Regimenti, Joanna Kopcińska, Kateřina Konečná
au nom de la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

05-12-2019 O-000042/2019

Conflit d’intérêts et corruption affectant la protection des intérêts financiers de l’Union européenne dans les États membres

Question avec demande de réponse orale O-000041/2019
à la Commission
Article 136 du règlement
Monika Hohlmeier
au nom de la commission du contrôle budgétaire

05-12-2019 O-000041/2019

Une fiscalité équitable dans une économie numérisée et mondialisée: BEPS 2.0

Question avec demande de réponse orale O-000040/2019
à la Commission
Article 136 du règlement
Irene Tinagli
au nom de la commission des affaires économiques et monétaires

04-12-2019 O-000040/2019

Réforme des principes généraux relatifs à la comitologie

Question avec demande de réponse orale O-000039/2019
à la Commission
Article 136 du règlement
Pascal Durand
au nom du groupe Renew
Marie Toussaint
au nom du groupe Verts/ALE

28-11-2019 O-000039/2019

Numéros de téléphone de services clientèle commençant par 0800

Question avec demande de réponse orale O-000037/2019/rev.1
à la Commission
Article 136 du règlement
Andreas Schwab, Christian Ehler, Pilar del Castillo Vera, Angelika Niebler, Róża Thun und Hohenstein, Edina Tóth
au nom du groupe PPE

20-11-2019 O-000037/2019

Négociations en cours concernant un nouvel accord de partenariat entre l’Union européenne le groupe des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique

Question avec demande de réponse orale O-000036/2019
à la Commission
Article 136 du règlement
Tomas Tobé
au nom de la commission du développement

13-11-2019 O-000036/2019

Contact

Questions avec demande de réponse orale et débat

Les questions peuvent être déposées par une commission parlementaire, un groupe politique ou au moins 5 % des députés qui composent le Parlement (soit 38 députés). Elles peuvent être adressées au Conseil, à la Commission ou à la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière.

L’article 123, paragraphes 2 à 5, portant sur le dépôt et le vote des propositions de résolution, s’applique mutatis mutandis.