Stratégie de l’Union européenne pour la mobilité et les transports: mesures nécessaires d’ici à 2030 et au-delà de cette date

Question avec demande de réponse orale O-000004/2020
à la Commission
Article 136 du règlement
Marian-Jean Marinescu, Barbara Thaler, Esther de Lange
au nom du groupe PPE

09-01-2020 O-000004/2020

Petites et moyennes entreprises (PME) et amélioration de la réglementation

Question avec demande de réponse orale O-000003/2020
à la Commission
Article 136 du règlement
Henna Virkkunen, Jens Gieseke
au nom du groupe PPE

09-01-2020 O-000003/2020

Objets illicites imprimés en 3D

Question avec demande de réponse orale O-000002/2020
à la Commission
Article 136 du règlement
Lucy Nethsingha
au nom de la commission des affaires juridiques

06-01-2020 O-000002/2020

Crise de l’eau en Bulgarie

Question avec demande de réponse orale O-000001/2020
à la Commission
Article 136 du règlement
Tanja Fajon, Ádám Kósa, Janusz Lewandowski, Dimitrios Papadimoulis, Stelios Kouloglou, Helmut Scholz, Romana Tomc, Ernest Urtasun, Martina Michels, Annie Schreijer-Pierik, Kateřina Konečná, Milan Zver, Monika Beňová, Viktor Uspaskich, Clare Daly, Loucas Fourlas, Ljudmila Novak, Miroslav Číž, Marie Toussaint, Jackie Jones, Peter Pollák, Robert Hajšel, Tudor Ciuhodaru, Radan Kanev, Mircea-Gheorghe Hava, Petros Kokkalis, Stanislav Polčák, Michal Wiezik, Franc Bogovič, Vladimír Bilčík, Dolors Montserrat, José Ramón Bauzá Díaz, Dennis Radtke, Róża Thun und Hohenstein, Martin Hojsík, Traian Băsescu, Maria Walsh, Luke Ming Flanagan, Mick Wallace, Martina Anderson, Marc Botenga, Seán Kelly

06-01-2020 O-000001/2020

Institutions et organes de l’Union économique et monétaire: éviter les conflits d’intérêts dans l’après-mandat

Question avec demande de réponse orale O-000048/2019
à la Commission
Article 136 du règlement
Irene Tinagli
au nom de la commission des affaires économiques et monétaires

12-12-2019 O-000048/2019

Chargeur universel pour les équipements radioélectriques mobiles

Question avec demande de réponse orale O-000047/2019
à la Commission
Article 136 du règlement
Róża Thun und Hohenstein, Antonius Manders, Andreas Schwab, Edina Tóth, Maria Da Graça Carvalho
au nom du groupe PPE

10-12-2019 O-000047/2019

Stratégie européenne en faveur des personnes handicapées après 2020

Question avec demande de réponse orale O-000046/2019
à la Commission
Article 136 du règlement
Rosa Estaràs Ferragut, Cindy Franssen, Ádám Kósa, Stelios Kympouropoulos
au nom du groupe PPE

10-12-2019 O-000046/2019

Initiative européenne sur les pollinisateurs

Question avec demande de réponse orale O-000045/2019
à la Commission
Article 136 du règlement
Mairead McGuinness, István Ujhelyi, Frédérique Ries, Martin Häusling, Luisa Regimenti, Pietro Fiocchi, Kateřina Konečná
au nom de la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

09-12-2019 O-000045/2019

15ᵉ conférence des parties à la convention sur la diversité biologique, qui doit se tenir à Kunming, en Chine, en 2020

Question avec demande de réponse orale O-000044/2019/rev.5
à la Commission
Article 136 du règlement
Pascal Canfin, Agnès Evren, César Luena, María Soraya Rodríguez Ramos, Ville Niinistö, Alexandr Vondra, Silvia Modig
au nom de la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

06-12-2019 O-000044/2019

15ᵉ conférence des parties à la convention sur la diversité biologique, qui doit se tenir à Kunming, en Chine, en 2020

Question avec demande de réponse orale O-000043/2019/rev.6
au Conseil
Article 136 du règlement
Pascal Canfin, Agnès Evren, César Luena, María Soraya Rodríguez Ramos, Ville Niinistö, Alexandr Vondra, Silvia Modig
au nom de la commission de l’environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

06-12-2019 O-000043/2019

Contact

Questions avec demande de réponse orale et débat

Les questions peuvent être déposées par une commission parlementaire, un groupe politique ou au moins 5 % des députés qui composent le Parlement (soit 38 députés). Elles peuvent être adressées au Conseil, à la Commission ou à la vice-présidente de la Commission et haute représentante de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité. La Conférence des présidents décide si et dans quel ordre les questions sont inscrites au projet définitif d’ordre du jour de la plénière.

L’article 123, paragraphes 2 à 5, portant sur le dépôt et le vote des propositions de résolution, s’applique mutatis mutandis.