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La présente note analyse la définition de la capacité de pêche qu'utilise la politique commune de la pêche et examine les moyens possibles de mieux estimer cette capacité. La note décrit également la gestion de la surcapacité durant les dernières réformes de la politique commune de la pêche (PCP) et présente un premier recensement des pêcheries qui affichent une surcapacité de pêche. Un premier aperçu des principes possibles pour la gestion de la capacité de pêche dans le contexte de la réforme de ...

La présente note examine la définition apportée à la flotte côtière artisanale dans les propositions de réforme de la PCP et étudie son incidence dans les différentes régions européennes. Elle explore également l’opportunité d’ajouter des critères supplémentaires. Enfin, elle décrit le contenu du régime spécifique proposé pour la flotte côtière artisanale.

Note d’information sur le secteur de la pêche et de l’aquaculture aux Seychelles pour la délégation de la commission de la pêche du 1/11/2011 au 5/11/2011. La présente note décrit la pêche aux Seychelles ainsi que les activités connexes. Elle décrit également l’évolution des accords de pêche conclus entre les Seychelles et l’Union européenne.

La pêche en Pologne

Étude 15-04-2011

Note d’information sur le secteur de la pêche et de l’aquaculture en Pologne pour la délégation de la commission de la pêche qui se réunira du 16/05/2011 au 20/05/2011. La présente note décrit la mer Baltique, la pêche en Pologne ainsi que les activités connexes.

La pêche au Portugal

Étude 15-03-2011

Note informative sur le secteur de la pêche et de l’aquaculture au Portugal à l’intention de la délégation de la commission de la pêche du 13 avril 2011 au 16 avril 2011. Elle décrit le secteur de la pêche au Portugal et les activités y afférentes.

La présente note se penche sur le rôle que jouent, le cas échéant, les «politiques structurelles» de l’UE dans la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale. Ce terme englobe la politique régionale, la politique agricole commune, la politique commune de la pêche, la politique commune des transports et les politiques relatives à l’éducation et à la culture. Ces politiques et secteurs sont analysés dans le contexte de la crise économique et financière.

Note d’information sur le secteur de la pêche et l’aquaculture en Mauritanie pour la délégation de la commission de la pêche du 3/11/2010 au 5/11/2010. La note présente une description de la pêche en Mauritanie et des activités qui y sont liées. L’évolution des accords de pêche conclus entre la Mauritanie et l’UE y sont également décrits.

La pêche au Pays basque

Étude 15-01-2010

Note d’information pour la délégation de la commission de la pêche du Parlement européen en visite dans la Communauté autonome du Pays basque (Espagne) entre le 15 et le 17 février 2010. Cette note décrit la flotte de pêche du Pays basque, ses pêcheries et ses ports de pêche. Elle décrit également le secteur de l’aquaculture, celui de l’industrie de la transformation et de la commercialisation des produits de la pêche, et la recherche dans le domaine de la pêche et des environnements marins et côtiers ...

La présente note est consacrée au rôle des politiques structurelles et de cohésion – l’agriculture, la pêche, la culture, les transports et la politique régionale – dans la lutte contre le réchauffement climatique. L’objectif de la présente note est de fournir un aperçu global des problèmes, des défis et des options d’actions politiques dans ces différents domaines.

Guide pratique

Étude 15-04-2009

This practical guide provides an overview of the legal background to the respective policy, of its achievements during the 6th term and of the challenges that still remain to be tackled. Additionally, it contains concise information about the activities of Policy Department B and of the services it can provide.